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L'analyse du cas par la communauté
Quatre axes majeurs ressortent des réponses.
1. Analyse institutionnelle : elle tient en trois points
- L’étudiant plagieur a reconnu très facilement les faits. Il regrette d’avoir placé son mémoire sur un site Internet, ce qui a conduit l’étudiant plagié à le retrouver. Le plagieur avait obtenu de bonnes notes et, par ailleurs, il n’avait pas eu d’autres problèmes apparents d’éthique.
- Le mémoire mis en cause n’était pas le mémoire final, mais un travail à rendre dans le cadre d'un cours, donc la totalité du diplôme ne pouvait être remise en cause.
- L’université n’a pas prévu que ses étudiants pouvaient divulguer via Internet leurs travaux et la placer, éventuellement, dans une situation de conflit d’intérêts.
2. Analyse du législateur : elle tient en trois points
- La procédure disciplinaire n'apporterait rien à l'étudiant plagié et déboucherait très certainement sur un non-lieu.
- Si la contrefaçon est constituée, il s'agit d'une infraction et d'une faute civile. L'étudiant plagié a donc deux options : il peut agir devant les juridictions pénales, mais aussi devant les juridictions civiles (il doit faire le choix) en demandant des dommages-intérêts.
- Le mieux, pour lui, est de consulter un avocat. S'il est toujours étudiant, il aura certainement droit à l'aide juridictionnelle. Peut-être aussi possède-t-il une assurance "défense recours" souvent comprise dans les contrats d'assurance de personne.
3. Analyse du plagié : elle tient en quatre points
- Ses recherches reposent sur la conviction qu'il contribue à l’avancement de la connaissance par son travail. Le fait qu’un autre s’approprie le résultat de longs mois de travail est un vol qu’il trouve profondément injuste.
- Le système universitaire, auquel il adhère, puisqu’il est un de ses membres, devrait le défendre, et défendre à travers lui ses valeurs de justice, d’équité et de reconnaissance des chercheurs.
- Il n’a pas de temps à perdre en procédures juridiques, car il préfère consacrer son temps à ses recherches.
- Donc, il décide de placer les deux mémoires sur son site personnel et de laisser chacun se faire une opinion : http://pagesperso-orange.fr/jules-verne/departements.htm
4. Analyse organisationnelle : elle tient en trois points
- S’il est démontré qu'un établissement maintient un diplôme fondé sur un mémoire ou sur une thèse réellement plagiés, il deviendrait, de facto, complice d’une fraude.
- Le personnel administratif et juridique n’est absolument pas formé, et ce dans aucune organisation semble-t-il, pour prendre en charge ce genre de dossiers.
- Il y a ainsi urgence à définir et à adopter un principe directeur commun